Si vous avez un site d’information ou un blog, avec des articles qui ont intégré des publications d’Instagram, les propriétaires de celles-ci peuvent vous poursuivre pour violation du droit d’auteur. Choquant, n’est-ce pas ?
L’intégration de contenu en provenance des réseaux sociaux tels que des tweets est une pratique courante et, en général, les entreprises fournissent une licence libre de droit pour utiliser ces publications par le biais de leurs API intégrées. Cependant, les publications sur Instagram peuvent ne pas bénéficier de ce type de protection.
Instagram affirme que ses conditions de service n’accordent pas aux sites Web une sous-licence pour intégrer les publications d’autres personnes. Ars Technica a indiqué en cette fin de semaine que les politiques d’Instagram « exigent que les tiers aient les droits nécessaires des détenteurs de droits applicables », selon un porte-parole de la société. « Cela inclut de s’assurer qu’ils ont une licence pour partager ce contenu, si une licence est requise par la loi ».
En début de semaine, la juge Katherine Failla a rejeté un appel de Newsweek visant à abandonner les poursuites engagées contre le photographe Elliot McGucken pour avoir utilisé sa photo Instagram. Comme l’a fait remarquer Ars Technica, Mashable a gagné une affaire similaire en avril, de sorte que Newsweek espérait obtenir le même résultat. Cependant, le juge a déclaré qu’il n’était pas clair si les termes et conditions d’Instagram prévoyaient la protection des droits d’auteur pour intégrer des publications.
Instagram autorise une sous-licence pour le contenu hébergé sur sa plateforme, mais pas pour l’API d’intégration. Cela signifie que vous devez obtenir l’autorisation de la personne qui a publié la photo.
Un flou total
Aujourd’hui, Instagram est apparemment en train de clarifier la situation en faveur des photographes. La plateforme n’a pas précisé quelle partie de sa politique couvraient les droits d’intégration, mais la page sur les droits d’auteur indique que les utilisateurs conservent « le droit d’accorder la permission d’utiliser votre travail protégé par des droits d’auteur, ainsi que le droit d’empêcher d’autres personnes d’utiliser votre travail protégé par des droits d’auteur sans permission », sans mentionner les exceptions pour le contenu intégré. Et le site interdit l’intégration de contenu d’une manière qui « viole les droits de toute personne », y compris les « droits de propriété intellectuelle ».
Instagram a déclaré à Ars Technica qu’elle « explorait » davantage de moyens pour les utilisateurs de contrôler l’intégration. Pour l’instant, les photographes ne peuvent stopper l’intégration qu’en rendant les photos privées, ce qui limite strictement leur portée sur Instagram.
C’est une position très déroutante d’Instagram. Si Instagram ne clarifie pas sa position, l’utilisation de son API d’intégration peut entraîner davantage de poursuites et de confusion dans les médias.
