La montée en puissance de l’IA dans la création de contenus soulève une multitude de questions juridiques complexes, notamment en matière de droit d’auteur.
La question centrale est de savoir si les productions générées par l’IA devraient bénéficier de la protection du droit d’auteur et, le cas échéant, qui devrait être reconnu comme titulaire de ces droits.
L’opinion varie largement, certains plaidant pour que les productions d’IA soient entièrement open source et sans droit d’auteur, tandis que d’autres estiment que le droit d’auteur devrait revenir à l’utilisateur qui a dirigé l’IA ou, potentiellement, à l’IA elle-même si elle acquiert la capacité de ressentir.
Les systèmes d’IA générative tels que ChatGPT, GPT-4 et Dall-E 2, capables de créer des romans, des chansons et des dessins en un temps record, alimentent ce débat. Actuellement, les productions d’IA ne sont pas protégées par le droit d’auteur, une situation que certains jugent appropriée, tandis que d’autres remettent en question la justesse de cette approche. Qui devrait posséder les droits d’auteur : l’utilisateur, le fournisseur de l’IA, ou les individus dont le contenu a servi à l’entraînement de l’IA ?
Les défis ne s’arrêtent pas là. Comment déterminer si une œuvre a été créée avec l’aide de l’IA ? La transparence est-elle une solution viable ? Qu’en est-il de la protection du droit d’auteur pour le développement de logiciels et des éventuels contrats entre les auteurs, l’IA et ses développeurs ? Qui est responsable en cas d’erreurs ?
De réelles interrogations
Il est clair qu’une création assistée par IA peut donner lieu à une nouvelle expression d’une idée, qui devrait alors être protégée par le droit d’auteur. Cependant, la quantité massive de données générées par l’IA pose la question de savoir si cela pourrait submerger et potentiellement étouffer la création humaine continue.
Ces questions et d’autres encore continueront sans doute de préoccuper l’humanité pour les décennies à venir, témoignant de la complexité de réguler l’intersection entre l’IA et le droit d’auteur dans une ère de création numérique en évolution rapide.
