Le géant des semi-conducteurs Qualcomm a remporté une victoire majeure dans une bataille judiciaire contre Arm Holdings, liée à l’acquisition de Nuvia en 2021. Arm avait accusé Qualcomm d’avoir utilisé de manière abusive des conceptions de puces sous licence accordées à Nuvia avant son rachat, exigeant même la destruction des technologies dérivées de ces conceptions. Cependant, un jury de la Cour de district du Delaware a tranché en faveur de Qualcomm sur les principaux points du litige.
Selon les documents de la cour, le jury a voté en faveur de Qualcomm sur 2 des 3 questions posées. L’une des questions en suspens concernait la responsabilité de Nuvia dans une éventuelle violation de ses accords avec Arm avant son acquisition par Qualcomm. Sur ce point, le jury n’a pas pu parvenir à un consensus, ce qui ouvre la voie à un possible nouveau procès.
Un porte-parole d’Arm a déclaré que l’affaire serait « jugée à nouveau » en raison de cette impasse. Arm soutient que les conceptions sous licence accordées à Nuvia ne sont plus valables et a exigé que la technologie issue de ces conceptions soit détruite.
Réaction de Qualcomm et de Nuvia
Dans un communiqué adressé, le conseiller juridique général de Qualcomm a déclaré : « Le jury a confirmé le droit de Qualcomm à innover et affirmé que tous les produits de Qualcomm en question dans cette affaire sont protégés par le contrat de Qualcomm avec Arm ».
Gerard Williams, co-fondateur de Nuvia, a également réagi, affirmant que moins de 1 % du travail de Nuvia était dérivé de la technologie d’Arm, et que le contrat ne stipulait pas que toutes les créations de Nuvia devaient être considérées comme des dérivés de cette technologie.
Pour rappel, Arm avait déposé une plainte contre Qualcomm et Nuvia en 2022, après que Qualcomm a dévoilé un processeur personnalisé, Oryon, destiné aux smartphones et ordinateurs portables Windows. Ce lancement avait ravivé les tensions sur les conditions de la licence initiale accordée à Nuvia.
La décision du tribunal pourrait redéfinir les relations entre Arm et ses partenaires, en particulier dans un marché où les licences de conception de puces sont au cœur des innovations technologiques. De plus, cette victoire juridique offre à Qualcomm la possibilité de continuer à commercialiser des produits basés sur la technologie de Nuvia, renforçant ainsi son positionnement stratégique face à la concurrence.
Et maintenant ?
Bien que Qualcomm sorte gagnant de cette bataille, la possibilité d’un nouveau procès sur la responsabilité de Nuvia reste sur la table. Arm, de son côté, pourrait intensifier ses efforts pour protéger son modèle de licence, ce qui pourrait avoir des répercussions sur ses relations avec d’autres acteurs de l’industrie.
L’issue de ce litige pourrait également influencer les décisions futures concernant le développement de technologies sur mesure dans un contexte où l’innovation et la propriété intellectuelle jouent un rôle clé.
